Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://crea-lands.com les présentes mentions légales.
Le présent site est édité par : [VOTRE PRÉNOM ET NOM], exerçant sous le régime de l’auto-entreprise.
Siège social : [VOTRE ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
SIRET : [VOTRE NUMÉRO SIRET]
Numéro d’inscription au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou Répertoire des Métiers (RM) : [À PRÉCISER, ex: RCS de PARIS]
Adresse e-mail : [VOTRE ADRESSE E-MAIL]
Téléphone : [VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
TVA : [Mentionnez « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » si vous êtes en franchise de TVA, sinon précisez votre numéro de TVA intracommunautaire]
Le Directeur de la publication du site est [VOTRE PRÉNOM ET NOM].
Le site est hébergé par la société PlanetHoster.
Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada (Siège mondial) / Pour l’Europe : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site web : www.planethoster.com
Téléphone : +33 1 76 60 41 43
L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos, tableaux, représentations iconographiques et photographiques, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’Utilisateur peut envoyer un message à l’adresse suivante : contact@crea-lands.com
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [VOTRE VILLE].